22 mars 2024
L’intérêt des contribuables, au coeur de la discussion
par Vincent St-Pierre, Avocat et Sabrina Allard, Avocate
22 avril 2024
Budget fédéral 2024 : IMPACTS ET PERSPECTIVES
Par Mes Isabelle Gouin et Marie-Pier Lefebvre
Articles précédents
14 mars 2024
LA « meilleure » recette d’un transfert d’entreprise
par Marie-Pier Lefebvre, avocate en droit des affaires et protection des renseignements personnels et de l'information
Loin de n’être qu’une simple entente sur un prix, une analogie peut être faite entre le succès d’un transfert d’entreprise et celui d’une recette savoureuse. Les deux projets, peu importe leur niveau de complexité, requièrent une combinaison d’ingrédients soigneusement sélectionnés et préparés. En cuisine comme en affaires, « on ne fait pas d’omelette sans casser d’œufs! »… ...
28 février 2024
Démystification du projet de loi 51 : ce que vous devez savoir dans le secteur de la construction
par Lisa Fournier, Avocate spécialisée en litige civil et commercial
Le projet de loi 51 est un sujet d’actualité qui fait jaser dans le monde de la construction, générant débats et interrogations quant à ses implications. Cet article propose de clarifier les enjeux principaux de ce projet de loi et son impact potentiel sur le secteur. Le projet de loi 51 a pour dessein fondamental… ...
31 janvier 2024
KSA Avocats et Notaires : Promouvoir l’activité physique à travers une collaboration engagée
par Mireille Rioux
Nous sommes fiers d’annoncer une nouvelle collaboration entre KSA Avocats et Notaires et le Centre de Plein Air de Lévis, une initiative qui promeut l’activité physique et le bien-être dans notre communauté. En s’associant, KSA et les autres contributeurs permettent au Centre de plein air de Lévis d’offrir la gratuité aux petits et grands sur… ...
26 janvier 2024
28 janvier, KSA souligne la Journée internationale de la protection des données personnels.
par Mireille Rioux
KSA, avocats + notaires profite de la Journée internationale de la protection des données personnelles du 28 janvier pour rappeler aux entreprises privées l’importance et l’obligation de protéger les renseignements personnels qu’ils détiennent. Le monde numérique est en constante évolution et l’encadrement législatif et réglementaire de la protection des données aussi. En 2024, évaluez… ...
18 janvier 2024
Plusieurs bureaux KSA seront présents à la Journée carrière en droit de l’Université Laval
par Mireille Rioux
KSA sera à la Journée carrière en droit de l’Université Laval, qui se tiendra le 22 janvier prochain. Cet événement offre une opportunité exceptionnelle de rencontrer certains membres de notre équipe, pour ceux qui participeront! Pour plus de détails – https://www.sdp.ulaval.ca/emplois…/employeurs/activite…
10 janvier 2024
5 résolutions à adopter en 2024 – Rôle préventif des avocat(e)s auprès des propriétaires d’entreprise.
par Mireille Rioux
L’année 2024 débute et il nous semble que c’est le moment idéal pour les entrepreneurs d’envisager des résolutions qui contribueront à leur succès et à leur pérennité. Au-delà des objectifs financiers et opérationnels habituels, une approche souvent négligée, mais cruciale, consiste à anticiper les défis juridiques potentiels. Plutôt que de traiter les problèmes en mode… ...
5 Décembre 2023
Arrivée de Me Amélie Plante-Turcotte, au bureau de Québec
par Mireille Rioux
KSA Avocats + Notaires s.e.n.c.r.l. est heureuse d’annoncer l’arrivée de Me Amélie Plante-Turcotte, avocate à notre place d’affaires de Québec. Me Plante-Turcotte se joindra à l’équipe de droit des affaires. Forte d’une solide expérience dans les secteurs de droits corporatif et commercial, elle saura sans aucun doute ajouter, par sa rigueur et son expertise, au… ...
1 Décembre 2023
KSA à la rencontre des étudiantes et étudiants en droit de l’Université Laval
par Mireille Rioux
Le 23 novembre dernier, nous avons eu le privilège de participer au Wine-Meeting de l’Association des étudiantes et des étudiants en droit de l’Université Laval. Cette soirée fut l’occasion pour nos professionnels de s’immerger dans le dynamisme et l’enthousiasme des futurs leaders du monde juridique. Nous avons été honorés de partager des moments riches en… ...
4 octobre 2023
Me Laurence Gingras rejoint le conseil d’administration de la Jeune Chambre de la Mauricie
par Mireille Rioux
C'est avec beaucoup de fierté, mais sans grande surprise en raison de son dynamisme et sa personnalité vibrante, que nous partageons l'annonce que notre collègue Me Laurence Gingras, notaire chez Leblanc Martin Bernier - KSA Notaires + Avocats, joindra le conseil d'administration de la Jeune Chambre de la Mauricie.
Nous lui souhaitons beaucoup de défis, d'apprentissages et de nouvelles rencontres dans cette belle aventure.
24 août 2023
14 septembre 2023 – Événement dans le cadre des Rendez-vous KSA au sujet de la Loi 25 en matière de protection des renseignements personnels
par Mireille Rioux
Le 14 septembre, dès 16h30, au Centre des congrès de Lévis, propulsé par la Chambre de commerce et d’industrie du Grand Lévis se tiendra un événement dans le cadre des Rendez-vous KSA au sujet de la Loi 25 en matière de protection des renseignements personnels. Me Marie-Pier Lefebvre et Me Marie-Ève Malenfant présenteront un survol… ...
10 juillet 2023
Protéger les renseignements personnels dans le cadre d’une transaction commerciale, c’est l’affaire de toutes les parties!
par Marie-Pier Lefebvre, Avocate - Droit des affaires et protection des renseignements personnels
L’entrée en vigueur de la Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels[1], communément appelée la « Loi 25 » est une véritable réforme de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé[2] (ci-après la « LPRPSP »). Les articles spécifiques de la Loi 25 concernant l’échange et la communication des… ...
26 juin 2023
Arrivée de Me Guillaume Ouellet, notaire à l’étude de KSA Avocats + Notaires s.e.n.c.r.l. à Québec.
par KSA, avocats
KSA Avocats + Notaires s.e.n.c.r.l. est heureuse d’annoncer l’arrivée de Me Guillaume Ouellet, notaire, à notre place d’affaires de Québec. Me Ouellet se joindra à l’équipe de droit immobilier et de droit des affaires. Fort d’une expérience de cinq ans dans le milieu notarial et d’un an comme notaire en pratique privée depuis son inscription… ...
24 avril 2023
Mathieu Comeau, avocat associé, reconnu par The CANADIAN Legal Lexpert Directory
par KSA, avocats
Ksa avocats + notaires est fier d’annoncer que l’expertise de Me Mathieu Comeau, avocat associé, a été reconnu par ses pairs à la suite d’une enquête menée par le magazine Lexpert. Me Comeau figure donc au palmarès des meilleurs avocats de litige de la province de Québec. Me Comeau exerce principalement dans des litiges reliés… ...
15 mars 2023
Arrivée de Me Jean Dallaire
par KSA, avocats
C’est avec une grande fierté que nous annonçons l’arrivée de Me Jean Dallaire au sein de Ksa avocats, s.e.n.c.r.l. Me Dallaire compte plus de 30 années d’expérience à titre d’avocat spécialisé en droit de la construction. Il pourra faire bénéficier de sa grande expérience nos clients entrepreneurs généraux et sous-traitants, à titre d’avocat-conseil. Toute notre… ...
31 janvier 2023
Modernisation du régime de santé et de sécurité du travail
par Groupe KSA
Tout récemment, le régime de la santé et de la sécurité du travail au Québec a fait l’objet d’une vaste modernisation. Celle-ci s’est matérialisée par la sanction, en octobre 2021, de la Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail (la « Loi »), laquelle prévoit des changements et nouvelles obligations qui… ...
13 Décembre 2022
Félicitations à notre nouvelle diplômée, Me Pénélope Provencher
par KSA, avocats
Nous avons le plaisir de vous présenter Me Pénélope Provencher, avocate. Me Provencher a été assermentée le 22 novembre dernier après avoir fait son stage parmi notre cabinet d’avocats. Nous sommes d’autant plus heureux d’annoncer que Me Provencher a choisi de poursuivre sa carrière au sein de notre cabinet et de se joindre à l’équipe… ...
21 septembre 2022
De nouvelles dispositions en vigueur dès le 22 septembre
par KSA, avocats
ÊTES-VOUS PRÊTS? Le 22 septembre prochain, certaines dispositions de la Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels (Loi 25) entreront en vigueur. Les obligations des entreprises privées qui collectent et détiennent des renseignements personnels seront plus exigeantes et les sanctions auxquelles s’exposent les entreprises contrevenantes seront plus élevées. Si votre… ...
15 septembre 2022
Arrivée de Me Suzie Laprise
par KSA, avocats
C’est avec une grande fierté que nous annonçons l’arrivée de Me Suzie Laprise au sein de Ksa avocats s.e.n.c.r.l. Me Laprise compte un peu plus de 10 ans d’expérience en litige civil et commercial. Elle vient prêter main-forte à notre équipe de Droit de la construction à notre place d’affaires de Lévis et sera également… ...
14 septembre 2022
Félicitations à nos nouvelles diplômées
par KSA, avocats
Nous avons le plaisir de vous présenter Me Sabrina Allard (photo de gauche) et Noémie Cyr (photo de droite). Me Sabrina Allard Au terme de son stage au sein de notre équipe, Me Sabrina Allard a été assermentée en juillet 2022. Jeune avocate, elle vient supporter nos professionnels qui œuvrent en Droit de la construction,… ...
28 avril 2022
Le retour d’une avocate chez KSA
par KSA, avocats
C’est avec enthousiasme que Marie-Pier a récemment effectué un retour aux sources dans l’équipe de droit des affaires de KSA au sein de laquelle elle a commencé sa carrière professionnelle. Au cours des dernières années, elle a agi à titre de conseillère juridique pour des entreprises du secteur financier. Elle a alors eu l’opportunité de… ...
22 avril 2022
Un projet de loi prévoit une modification substantielle du taux d’intérêt annuel maximal
par KSA, avocats
Un projet de loi passible d’impacter prêteurs et consommateurs financièrement vulnérables chemine actuellement au Sénat.
15 mars 2022
Nomination de deux actionnaires chez Côté Ouellet Thivierge
par Côté Ouellet Thivierge, notaires
C’est avec fierté, que nous vous présentons les deux nouvelles actionnaires chez Côté Ouellet Thivierge, Me Joanie Pelletier et Me Cindy Morin. Me Pelletier pratique au bureau de Témiscouata-sur-le-Lac. Elle s’est joint à l’équipe de notaires de l’étude en 2011 après y avoir effectué son stage. Depuis 2019, Me Pelletier est médiatrice familiale et membre… ...
25 février 2022
Retour de Me Sandra Fournier, avocate aux bureaux de Ksa avocats à Lévis
par Groupe KSA
C’est avec une grande satisfaction que nous retrouvons notre collègue Me Sandra Fournier, qui fait un retour parmi nous après 3 années, au cours desquelles elle a acquis de nouvelles connaissances et aptitudes en droit du travail au sein de contentieux. Il s’agit donc d’un retour à la pratique privée pour Me Fournier, laquelle vient… ...
21 février 2022
Arrivée de Me Maxime Létourneau, notaire aux bureaux de Ksa avocats à Lévis
par KSA Avocats + Notaires
KSA est heureuse d’annoncer l’arrivée Me Maxime Létourneau, notaire au sein de notre cabinet de Lévis. Me Létourneau exerçait auparavant sa pratique dans le secteur de Montmagny, et ce, depuis 2016. Son expertise dans le domaine notarial participe à la multidisciplinarité des services juridiques que nous offrons dans nos bureaux de Lévis et Québec. Son… ...
14 février 2022
La Cour d’appel ouvre une importante brèche dans l’applicabilité de la procédure de réclamation dans les contrats de construction
par Groupe KSA
Dans un arrêt rendu le 24 janvier 2022, soit Procureur général du Québec c. Opron inc.[1], la Cour d’appel du Québec a limité l’applicabilité des clauses de procédure de réclamation qui sont systématiquement incorporées dans les contrats majeurs de construction au Québec. Dans cette affaire, le ministère des Transports du Québec (« MTQ »), à titre d’appelant,… ...
9 février 2022
Nomination de Me Keven Laverdière à titre d’associé
par KSA avocats + notaires
Au chapitre des bonnes nouvelles, nous souhaitons féliciter Me Keven Laverdière pour cette nomination amplement méritée. Me Laverdière s’est joint au cabinet en 2011 et œuvre au sein de l’équipe Litiges civils et commerciaux. Depuis son arrivée chez nous, il a su démontrer un engagement continu envers le cabinet ainsi qu’envers la communauté d’affaires de Lévis.… ...
4 février 2022
Me Vincent St-Pierre se joint à l’équipe de KSA avocats
par KSA Avocats + Notaires
L’année 2022 s’amorce avec de grandes nouvelles chez KSA. C’est avec une grande fierté que nous annonçons la venue de Me Vincent St-Pierre au sein de notre cabinet. Vu sa large expérience dans les domaines du litige civil et commercial, de la construction, des assurances et des appels d’offres, Me St-Pierre rejoint l’équipe de litiges… ...
16 novembre 2021
Le contrat de Réalisation de projet intégré : conférence de Mathieu Comeau
par Groupe KSA
Le 16 novembre 2021, Me Mathieu Comeau de notre équipe a été invité à prononcer une conférence par l’IPDA (l’Integrated Project Delivery Alliance). Cet organisme canadien regroupe des acteurs du domaine de la construction qui souhaitent l’amélioration des projets immobiliers par la promotion de la collaboration et des modes de réalisation innovateurs. La conférence de… ...
28 octobre 2021
KSA renouvelle son implication auprès de la Chambre de commerce de Lévis
par Groupe KSA
La Chambre de commerce de Lévis a tenu son assemblée générale annuelle le 26 octobre dernier. Lors de cette soirée, les membres ont procédé à la nomination des administrateurs. C’est avec fierté que nous soulignons l’élection de Me Stéphanie Quirion, avocate, à titre d’administratrice. Elle saura mettre son expertise au profit du conseil d’administration. … ...
7 octobre 2021
Développements récents en droit de la construction
par Groupe KSA
Récemment, deux avocats de notre équipe ont rédigé un article dans l’ouvrage Développements récents en droit de la construction (2021) portant sur lamodélisation des données du bâtiment (BIM). Cet article répond essentiellement à trois questions : Comment les contrats permettent-ils d’encadrer les relations entre les divers participants au BIM ? Quel effet le BIM peut-il avoir sur… ...
28 septembre 2021
Arrivée d’un nouvel avocat au sein de KSA avocats + notaires
par Groupe KSA
Nous souhaitons la bienvenue à Nicolas Deschenaux qui vient d’intégrer notre équipe de Québec à titre d’avocat tout juste après son admission comme membre du Barreau du Québec cette année. Il vient prêter main-forte principalement à notre équipe de litiges civils et commerciaux ainsi qu’à celle du droit des affaires. Nous sommes fiers de te compter dans notre… ...
20 septembre 2021
Offre d’emploi : Avocat(e) en litiges civils et commerciaux
par Groupe KSA
L’équipe de KSA avocats + notaires, est en croissance ! Nous sommes nouvellement à la recherche d’un avocat ou d’une avocate dans notre secteur de litiges civils et commerciaux de pour nos bureaux de Lévis ou de Québec. Qualifications requises : Posséder un minimum de 3 à 5 ans d’expérience en litiges civiles et commerciaux.… ...
3 septembre 2021
Nous uniformisons notre regroupement grâce à notre nouvelle image
par Groupe KSA
C’est avec fierté que nous dévoilons notre image renouvelée qui souligne le regroupement des quatre entités formées d’avocats et de notaires sous la même bannière : KSA Avocats + Notaires. Chez KSA Avocats + Notaires, la croissance passe d’abord par la collaboration entre nos différents cabinets afin de donner à notre clientèle un accès à un réseau de… ...
16 juillet 2021
Le recours contre l’entreprise de M. Marian Stastny rejeté
par Groupe KSA
Le 2 juillet 2021, la Cour supérieure, sous la présidence de l’Honorable Damien St-Onge, j.c.s.., a rendu un jugement rejetant la demande en dommages de Groupe Beaudet (ci-après « Beaudet ») à l’égard de Promotions sportives Jérôme inc., une entreprise exploitée par M. Marian Stastny. Dans son jugement, l’Honorable juge Damien St-Onge, j.c.s., conclut que le recours de… ...
21 mai 2021
Les développements récents en droit de la construction 2021 : Webinaire avec Me Chantale Bouchard et Me Mathieu Comeau
par Groupe KSA
Avoir recours à des logiciels de modélisation des données du bâtiment, communément appelés « BIM », pour la conception et la réalisation d’un projet immobilier peut entraîner des questionnements juridiques. Voilà ce à quoi répondront Me Chantale Bouchard et Me Mathieu Comeau dans Les développements récents en droit de la construction 2021, un colloque offert par le Barreau du Québec qui se… ...
28 avril 2021
Cuisinons ensemble pour la cause, une initiative qui rapporte gros
par Groupe KSA
Nous souhaitons souligner l’implication de Me Cassy Bernier, coprésidente d’honneur de l’édition 2020 du Gala des Grands Chefs qui se tient au profit de la Société canadienne du cancer. Cet évènement rassemble habituellement plusieurs personnalités d’affaires et chefs dans huit régions du Québec, dont Trois-Rivières. L’impossibilité de se rassembler cette année n’a pas empêché Me Bernier et ses… ...
21 avril 2021
Semaine des adjointes administratives
par Groupe KSA
De la part de toute l’équipe, nous sommes fiers de souligner la semaine des adjointes administratives. Nous souhaitons vous remercier pour votre travail hors pair, votre professionnalisme et votre engagement lesquels nous sont essentiels toute l’année! Merci d’être là !
8 mars 2021
On parle de nous : publireportage dans la revue Vitalité Économique
par Groupe KSA
Un article consacré à KSA Avocats + Notaires a été publié dans la dernière édition de février-mars de la revue Vitalité Économique de la Ville de Lévis. Les remous créés par la pandémie au sein du milieu des affaires et les nombreux questionnements juridiques qui en ont émergés, ont démontrés l’importance de répondre aux besoins… ...
24 février 2021
L’importance d’une convention d’actionnaires
par Groupe KSA
L’importance d’une convention d’actionnaires est connue de la majorité des entrepreneurs. Or, encore trop souvent, la rédaction de ce document est remise à plus tard. Pourtant, cette convention pourrait éviter bien des problèmes que les profanes pourraient ne pas anticiper, mais que votre professionnel du droit connaît. Le défaut d’avoir préparé une convention d’actionnaires pourrait… ...
2 février 2021
Le droit en 2021 et ses défis
par Me Anne-Marie Gagné
Le Club Rotary St-Nicolas reçoit Me Anne-Marie Gagné à titre de conférencière le jeudi 4 février à 7h45 a.m. La conférence portera sur le droit en 2021, les rapports hommes-femmes dans ce domaine exclusif, ses défis ainsi que les changements ou l’évolution auxquels doit faire face le droit maintenant. Rotarienne depuis 2015 au club de St-Nicolas, elle… ...
21 janvier 2021
L’importance d’une bonne planification pour les propriétaires d’entreprise : attention aux impacts d’un divorce
par Groupe KSA
Il y a 10 ans, vous vous êtes marié avec l’amour de votre vie. Une belle demande en mariage dans les règles, une réception à l’image des grands magazines et le parfait bonheur jusqu’à ces derniers mois. Votre conjoint s’est occupé de la majorité des préparatifs et dans la foulée de l’organisation, la consultation d’un… ...
13 janvier 2021
Nomination de Me Mathieu Comeau
par Groupe KSA
C’est avec fierté que KSA annonce la nomination de Me Mathieu Comeau à titre d’associé. Me Comeau est membre du Barreau depuis 1999 et s’est joint à l’équipe de KSA avocats en décembre 2018. Il présente un parcours professionnel impressionnant et contribue à la formation des juristes de demain, notamment par des charges de cours à la Faculté… ...
6 janvier 2021
Une nouvelle professionnelle dans l’équipe de Trois-Rivières
par Leblanc Martin Bernier, notaires + avocats
L’équipe de LEBLANC MARTIN BERNIER NOTAIRES ET AVOCATS est fière d’accueillir aujourd’hui une nouvelle professionnelle au sein de son équipe, Me Isabelle Gouin, notaire fiscaliste. Après avoir travaillé de nombreuses années au sein de grands cabinets comptables, Me Gouin a développé une expertise dans le domaine de la rédaction spécialisée de contrats, notamment pour les… ...
7 Décembre 2020
Implication de Me Mathieu Comeau à la 20e Journée d’étude sur les réclamations sur contrats
par Groupe KSA
Les 16 et 17 février 2021 se tiendra l’événement de la 20e Journée d’étude sur les réclamations sur contrats. Me Mathieu Comeau sera conférencier lors de cette journée et présentera, en date du 16 février2021, la conférence intitulée: « Le mode de réalisation de type « conception-construction » ». En cette année spéciale, la Formation continue a doublé la programmation… ...
30 octobre 2020
L’achat local, plus nécessaire que jamais
par Groupe KSA
Dans le contexte de la pandémie, la fermeture prolongée des entreprises a des impacts considérables sur celles-ci. Le 19 mars dernier, la CCL a mis en place une Cellule d’entraide visant à appuyer les entreprises et organisations de Lévis. Cette initiative a pour but de mettre de l’avant les entreprises locales, notament en encourageant les consommateurs… ...
30 septembre 2020
Me Keven Laverdière renouvelle son mandat à titre de Président du Conseil d’administration de la Chambre de commerce de Lévis
par Groupe KSA
La Chambre de commerce de Lévis a tenu son assemblée générale annuelle le 30 septembre dernier. À cette occasion, les membres ont procédé à la nomination des administrateurs. Le mandat de Me Keven Laverdière à la présidence du conseil d’administration a été renouvelé pour l’année 2020-2021. Il s’agit du deuxième mandat de Me Laverdière à ce poste. Me… ...
28 septembre 2020
Une nouvelle venue dans l’équipe de Trois-Rivières
par Groupe KSA
L’équipe de Leblanc Martin Bernier, notaires et avocats est fière d’accueillir une nouvelle professionnelle au sein de son équipe. Me Marie-Pier Dorais, notaire, pratique principalement en droit notarial traditionnel. Me Dorais se démarque par son dynamisme et sa rigueur, en plus de sa volonté de s’impliquer dans notre région. Bienvenue dans la grande famille du… ...
28 septembre 2020
Me Cassy Bernier élue Personnalité d’affaires féminine de l’année du Gala Edis
par Leblanc Martin Bernier, Notaires + Avocats
Nous sommes fiers d’annoncer que Me Cassy Bernier a été désignée Lauréate de la catégorie Personnalité d’affaires féminine de l’année du Gala Edis de la Jeune Chambre de la Mauricie. Cette catégorie vise à souligner les qualités exceptionnelles d’une femme qui se distingue notamment par son énergie et son dynamisme, son excellence dans sa profession, son implication, son leadership et sa détermination ainsi que ses accomplissements professionnels remarquables.… ...
8 septembre 2020
Mise à pieds ou licenciements collectifs en contexte de pandémie – prise 2
par Groupe KSA
En juin dernier, notre équipe du secteur droit du travail vous informait sur les obligations de l’employeur lorsque les mises à pieds perdurent. Dans cette nouvelle infolettre KSA-article-Mises_a_pied, on vous rappelle vos obligations dans le contexte où le délai de 6 mois pour la durée des mises à pied vient possiblement à échéance pour plusieurs. Pour… ...
23 juillet 2020
La responsabilité du courtier d’assurance dans la cueillette d’informations pour que vous soyez adéquatement couverts
par Groupe KSA
Récemment, la Cour supérieure s’est penchée sur le sujet de la sous-assurance dans l’affaire Bois BGM inc. c. Allain Blais et Promutuel Montmagny-L’Islet, société mutuelle d’assurance générale. En effet, il arrive qu’un assuré, une entreprise par exemple, ne soit pas adéquatement ou suffisamment assurée. On parlera alors de sous-assurance. Dans cette affaire, la Cour a rappelé quelles étaient… ...
17 juillet 2020
Insolvabilité post-covid: quelques écueils dont se méfier
par Groupe KSA
Une autre facette des impacts de la pandémie est explorée par notre équipe. Cette fois, Me Anne-Marie Gagné, qui pratique notamment en droit de la faillite et de l’insolvabilité, vous rappelle quelques dispositions importantes de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité qui sauront vous être utiles, que vous soyez débiteur ou créancier. Pour en savoir plus,… ...
18 juin 2020
Lorsque les mises à pied perdurent… quelles sont les obligations de l’employeur?
par Martine Chabot
Plusieurs employeurs ont dû mettre à pied du personnel en raison du confinement et de l’état d’urgence sanitaire décrété par le Gouvernement. Cependant, certaines mesures devront être prises avant l’expiration de certains délais depuis ces mises à pied. Pour en savoir plus, consulter notre infolettre sur le sujet en cliquant sur le lien ci-contre Lorsque les… ...
3 juin 2020
Parution dans la revue Vitalité économique
par Groupe KSA
Nous sommes heureux de partager un publi reportage paru ce mois de juin dans la revue Vitalité économique – secteur ouest (Kamouraska, Rivière-du-Loup, Témiscouata et Les Basques). Ce publi reportage revient sur notre belle association avec Coté Ouellet Thivierge inc. Pour consulter le publi reportage, cliquez sur: Côté Ouellet Thiverge inc. se joint à la grande… ...
21 mai 2020
Qu’adviendra-t-il des réclamations des entrepreneurs, des sous-entrepreneurs et fournisseurs en raison du contexte de la pandémie?
par Groupe KSA
Comme on le sait, le contexte de la pandémie affecte également l’industrie de la construction. Dans cette infolettre, notre équipe aborde certains éléments à considérer pour élaborer des pistes de réponses afin de déterminer dans quelles situations certaines réclamations dans le domaine de la construction pourraient être recevables : Réclamations d’entrepreneurs, des sous-entrepreneurs et des fournisseurs… ...
19 mai 2020
Mise à jour des services judiciaires & divers communiqués
par Groupe KSA
Les Derniers développements quant aux mesures adoptées par différentes instances judiciaires À notre distinguée clientèle, Comme vous le savez, l’état d’urgence sanitaire a été décrété par le gouvernement du Québec le 13 mars dernier en raison de la pandémie de la COVID-19. La diminution des activités partout au Québec a mené à la fermeture obligatoire… ...
12 mai 2020
Incidences de la crise de la Covid-19 sur les activités judiciaires et divers délais légaux
par Groupe KSA
Nos professionnels souhaitent vous informer sur l’incidence de la crise du Covid-19 sur les différents délais et impacts quant aux instances judiciairisés et vous invitent à consulter le lien suivant: Incidences de la crise de la Covid-19 sur les activités judiciaires et divers délais légaux Pour toute question, n’hésitez pas à communiquer avec notre équipe du secteur… ...
11 mai 2020
Les obligations liées à la prestation de travail en temps de crise sanitaire
par Groupe KSA
Le déconfinement progressif suscite beaucoup de questions concernant les prestations de travail. Notre équipe a donc souhaité rappeler les obligations de chacun dans ce contexte. Nous vous invitons à consulter l’infolettre ci-contre: Les obligations liées à la prestation de travail Pour toute question, n’hésitez pas à communiquer avec notre équipe du secteur Droit du travail et administratif.
4 mai 2020
Les impacts de l’état d’urgence sanitaire sur la livraison d’une nouvelle résidence
par Groupe KSA
Certaines activités économiques ont repris, dans le secteur de la construction. Cependant, certains retards pourraient être à prévoir. Pour en savoir plus sur les impacts de ces retards dans la livraison d’une nouvelle résidence, nous vous invitons à consulter notre infolettre sur le sujet :Impacts de l’état d’urgence sanitaire sur la livraison d’une nouvelle résidence… ...
30 avril 2020
Assemblées et réunions à distance: KSA vous informe
par Groupe KSA
Vous voulez tenir vos réunions et assemblées à distance et tenez à ce que les décisions que vous y prendrez soient valides? Ce texte pourrait vous intéresser: Tenues de réunions et assemblées à distance Bonne lecture!
23 avril 2020
Coup de chapeau tout spécial à nos adjointes
par Groupe KSA
EN CETTE SEMAINE DÉDIÉE AUX ADJOINTES, Nous souhaitons vous remercier pour votre contribution, votre engagement, votre intégrité et votre professionnalisme, lesquels nous sont indispensables! Merci d’être des partenaires hors pair !
22 avril 2020
Les enjeux juridiques liés au télétravail à l’ère de la COVID-19 : Comment s’y retrouver ?
par Groupe KSA
Récemment, deux membres de notre équipe ont donné une conférence sur le sujet des enjeux juridiques liés à la situation créée par la décision de notre gouvernement de décréter l’état d’urgence sanitaire. Nous avons cru bon rendre disponibles certaines des informations alors diffusées concernant le télétravail, par le biais de l’infolettre ci-contre: https://documentcloud.adobe.com/link/track?uri=urn%3Aaaid%3Ascds%3AUS%3A8fb74f8a-a5ff-415e-8e18-62927546efa0 Bonne lecture!
20 avril 2020
Réception de signatures virtuelles – ACTES NOTARIÉS ET SOUS SEING PRIVÉ
par Groupe KSA
Toujours animés par le souci que nous avons d’être vos partenaires en affaires, sachez que les membres du Groupe KSA sont déjà en mesure de vous offrir les services de réception de signature virtuelle de vos actes notariés et sous seing privé. N’hésitez pas à nous contacter pour obtenir plus de détails.
7 avril 2020
COVID-19 et droit du travail: Pistes de réflexion pour faire face à cette période trouble… et se préparer pour la suite
par Groupe KSA
Nous sommes heureux d’annoncer, en partenariat avec la Chambre de commerce de Lévis, la tenue d’une conférence par vidéo-conférence le 14 avril 2020 prochain, à 9h00. Nos Conférenciers: Description: La situation actuelle, aussi inattendue qu’exceptionnelle, confronte les employeurs à des questionnements quotidiens dans la gestion de leurs ressources humaines. Comment gérer les employés qui doivent faire du… ...
25 mars 2020
COVID-19 : mise à jour sur nos services
par Groupe KSA
ATTENTION – CETTE NOUVELLE PEUT ÊTRE MISE À JOUR À TOUT MOMENT Chers clients, partenaires d’affaires et fournisseurs, En ce 25 mars 2020, le gouvernement a confirmé que les services juridiques dispensés par notaires et avocats étaient des services essentiels. Vu les recommandations des autorités gouvernementales canadiennes et québécoises, nous avons pris la décision de… ...
16 mars 2020
Covid-19 : mesures prises par KSA
par Groupe KSA
Chers clients, partenaires d’affaires et fournisseurs, À la suite des recommandations et dernières communications des autorités gouvernementales canadiennes et québécoises et de l’annonce du passage de l’épidémie de coronavirus au statut de pandémie, KSA désire vous informer des mesures mises en place pour assurer la sécurité de ses employées, de ses associés et de sa… ...
12 mars 2020
Me Cassy Bernier, Notaire – Finaliste personnalité féminine de l’année
par Groupe KSA
Toutes nos félicitations à notre collègue et associée, Me Cassy Bernier, pour sa nomination dans la catégorie de personnalité de l’année lors du gala Edis de la Jeune Chambre de la Maurice qui se tiendra en avril prochain. Présenté par Desjardins, Le Gala Edis de la Jeune Chambre de la Mauricie vise à reconnaître l’excellence… ...
17 février 2020
Fière commanditaire du canot à glace de l’équipe KSA avocats – Innovex
par Groupe KSA
Le 9 février dernier avait lieu la course à canots à glace du Carnaval de Québec. KSA avocats a affiché ses couleurs sur l’embarcation 201. D’autres courses sont à venir dans la saison. Avis aux intéressés: http://canotaglace.org/calendrier
11 février 2020
KSA avocats, partenaire du Sommet régional du repreneuriat
par Groupe KSA
KSA est fière d’être partenaire du Sommet régional du repreneuriat qui se tiendra le 20 février prochain au Centre des congrès de Lévis. Ce sommet permettra aux participants d’entendre des témoignages d’entrepreneurs et d’en connaître plus sur les meilleures pratiques en cette matière. Me Julien-Pierre Côté, associé, sera l’un des panélistes de l’événement.
5 février 2020
Retour d’une professionnelle dans l’équipe de droit du travail
par Groupe KSA
C’est avec grand plaisir que KSA annonce le retour de Me Marie-Ève Malenfant (Barreau 2008) au sein de notre équipe. Celle-ci va dédier sa pratique principalement au droit du travail et au droit professionnel. https://www.droit-inc.com/article26124-Retour-aux-sources-pour-une-avocate-de-Levis
4 février 2020
KSA avocats: lauréat 2019 du Prix Arts Affaires
par Groupe KSA
Ce 4 février 2020, à l’occasion d’un dîner de la Chambre de commerce de Lévis, KSA avocats s’est vue décerner le Prix Arts Affaires par le Comité Arts Affaires Lévis. C’est avec plaisir que nous le recevons et voulons remercier l’Orchestre symphonique de Lévis, qui a déposé la candidature de notre organisation. C’est une belle marque… ...
7 janvier 2020
Croissance chez Leblanc Martin
par Groupe KSA
Groupe Ksa est heureux d’annoncer une nouvelle association de sa filiale Leblanc Martin de Trois-Rivières avec l’étude Bernier notaire, également de Trois-Rivières. Par ses compétences, sa personnalité et son engagement dans le milieu, Me Bernier est un atout pour notre équipe. Pour plus d’informations, consulter le communiqué de presse: Communiqué de presse – 6 janvier 2020
1 Décembre 2019
KSA avocats, fière partenaire du prix coup de cœur du Gala Jeunes Entrepreneurs
par Groupe KSA
KSA est fière d’avoir contribué au prix le plus convoité remis lors du Gala Jeunes Entrepreneurs Banque Nationale de la Chambre de Commerce de Lévis qui s’est tenu le 28 novembre 2019. Le prix constituait en un offre de service d’une valeur de 11 000 $ à laquelle contribuaient la Chambre de Commerce de Lévis,… ...
15 octobre 2019
20e édition de la Dégustation de Prestige de la Fondation Hôtel-Dieu de Lévis
par Groupe KSA
KSA Avocats et Gosselin Lagueux Roy, notaires sont heureux d’avoir contribué, le 3 octobre dernier, au succès de cet événement. Comme à chaque année, c’est sans hésitation que nos organisations sont présentes à cet événement et contribuent à cette cause. Nous soulignons l’implication bénévole de Me Stéphane Audy à titre de responsable du comité de sélection de vins.
3 octobre 2019
Tenue du 5 à 7 de la Chambre de commerce de Lévis chez KSA
par Groupe KSA
Le 2 octobre dernier, le nouveau président de la Chambre de commerce de Lévis, M. Keven Laverdière et KSA avocats ont reçu une soixantaine de gens d’affaires à l’occasion du premier 5 à 7 de la saison de la Chambre de commerce de Lévis.
27 septembre 2019
Présidence d’honneur de Me Catherine Langlois – Les Fous de la rampe au profit de la Fondation IUCPQ
par Groupe KSA
C’est avec plaisir que Me Catherine Langlois de notre cabinet a accepté la présidence d’honneur de la 28e production de la troupe de théâtre Les Fous de la rampe, présentée par Douville Moffet & Associés. Cette année, l’événement promet d’être riche en divertissement avec la comédie déjantée Silence en coulisses! de Michael Frayn, dans une mise en scène de Monsieur… ...
16 septembre 2019
Keven Laverdière, nouveau Président du Conseil d’administration de la Chambre de commerce de Lévis
par Groupe KSA
C’est avec fierté que Ksa annonce la nomination de Me Keven Laverdière au poste de Président du conseil d’administration de la Chambre de commerce de Lévis pour l’année à venir. Me Laverdière est impliqué depuis 2013 au sein du conseil d’administration de cet organisme important de la communauté d’affaires lévisienne. De l’histoire du cabinet, fondé en 1936… ...
12 août 2019
Co-présidence d’honneur de Me Kronström pour la 30e édition du Rendez-vous finance de golf
par Groupe KSA
L’équipe KSA est fière que Me Serge Kronström ait accepté la coprésidence d’honneur du Rendez-vous finance de golf présenté par Cercle finance Québec et Comptables professionnels agréés de Chaudière-Appalaches et de Québec. La 30e édition de cet événement s’est tenue le 28 août 2019 au Club de golf de Lévis. Le Cercle finance du Québec, l’Ordre des… ...
12 juin 2019
Présence de KSA avocats au Tournoi de golf de la Chambre de commerce de Lévis
par Martine Chabot
Encore cette année, KSA avocats était présent à l’occasion du Tournoi de golf annuel de la Chambre de commerce de Lévis. Un événement incontournable pour la communauté d’affaires de la région.
23 mai 2019
KSA avocats, fière partenaire de la catégorie Commerce de détail et Entreprise de services au Gala des Pléiades 2019
par Groupe KSA
À l’occasion du gala Les Pléiades du 23 mai 2019 organisé par la Chambre de commerce de Lévis, Me Keven Laverdière a eu le plaisir, au nom de KSA avocats, de remettre le trophée à l’entreprise lauréate de la catégorie Commerce de détail et Entreprise de services. Félicitations à l’entreprise lauréate, Énergie Cardio St-Romuald. Également, toutes nos… ...
26 avril 2019
KSA avocats, fière commanditaire du souper de crabe annuel du Club Rotary St-Nicolas-Chutes-de-la-Chaudière
par Groupe KSA
KSA est fière de s’être impliquée comme commanditaire du souper de crabe annuel du Club Rotary St-Nicolas-Chutes-de-la-Chaudière, club dont l’une de nos associés, Me Anne-Marie Gagné, était la présidente 2018-2019. Cette activité tenue le 26 avril 2019 a permis d’amasser 34 180$ dont les profits seront distribués à diverses œuvres locales et internationales.
26 février 2019
Conférence en droit équin
par Groupe KSA
Me Tessa Rheault participera le 16 mars prochain, à titre de conférencière, à la journée équine organisée par le Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec. N’hésitez pas à communiquer avec notre équipe qui a développé un volet de sa pratique dans le droit équin pour toute question liée à ce domaine. Pour… ...
13 février 2019
Course de canot à glace – Carnaval de Québec
par Groupe KSA
C’est avec grand plaisir que KSA s’est impliquée pour une deuxième année consécutive dans la course de canot à glace à titre de commanditaire d’une équipe! L’équipe composée de cinq membres participera à sept courses différentes au cours de la saison hivernale, dont notamment la célèbre course en canot du Carnaval de Québec qui s’est… ...
4 février 2019
Un nouvel associé chez KSA
par Groupe KSA
Nous sommes fiers de vous annoncer la nomination de Me Julien-Pierre Côté à titre de nouvel associé chez KSA. Félicitations!
24 janvier 2019
KSA se joint à l’Association of Business Lawyers
par Groupe KSA
KSA est fière de se joindre à ABL (Association of Business Lawyers), réseau fondé en 1999, qui comprend des membres avocats partout dans le monde, ayant une pratique dédiée au service des entreprises, tout comme notre firme. Cela nous permettra d’augmenter notre réseau de contacts et de continuer à vous servir lorsque vous aurez des… ...
10 Décembre 2018
Médaille du Conseil du Barreau de Québec pour Me Jean-Guy Villeneuve
par Groupe KSA
Le 7 septembre 2018, Me Jean-Guy Villeneuve, Barreau 1968, recevait la Médaille du Conseil du Barreau de Québec pour souligner ses 50 ans d’inscription au Tableau de l’Ordre de notre profession. Un bel accomplissement et un exemple pour nous tous. Bravo !
3 Décembre 2018
Nouvel avocat au sein de notre équipe
par Groupe KSA
KSA est extrêmement fière d’annoncer l’arrivée, à ses bureaux de Québec, de Me Mathieu Comeau, avocat, conseiller juridique et plaideur de près de 20 ans d’expérience. Me Comeau agit principalement dans des affaires portant sur des projets de construction, les propriétés immobilières, les relations commerciales et les successions. Cette arrivée au sein de notre groupe de Québec… ...
1 Décembre 2018
KSA présente en droit équin
par Groupe KSA
KSA est heureuse et fière d’annoncer avoir joint les rangs de l’alliance European US-Asian Equine Lawyers, un regroupement international d’avocats en droit équin. Cette alliance regroupe des leaders mondiaux de l’industrie en Europe, en Amérique et en Asie. Ce faisant, KSA bénéficie maintenant, en plus de son expertise interne en droit équin, d’un réseau de contacts… ...
23 août 2018
KSA souhaite la bienvenue à Me Kim-Alexandra Rioux
par Groupe KSA
KSA a le plaisir d’accueillir Me Kim-Alexandra Rioux au sein de son équipe. Me Rioux a joint les rangs de notre équipe de droit des affaires. Bienvenue dans l’équipe !
1 janvier 2018
Une nouvelle associée chez KSA
par Groupe KSA
C’est avec fierté que KSA annonce la nomination de Me Catherine Langlois à titre d’associée. Félicitations!
20 Décembre 2017
Une nouvelle avocate au sein du cabinet
par Groupe KSA
KSA est heureuse d’annoncer qu’après avoir complété son stage au sein de notre étude, Me Tessa Rheault poursuivra sa jeune carrière avec nous. Bienvenue!
10 août 2017
Arrivée de Me Chantale Bouchard
par Groupe KSA
Après dix (10) années en cabinet privé, dont six (6) années à son compte, Me Chantale Bouchard se joint à notre équipe de Québec. Me Bouchard pratique en litige civil et commercial ainsi qu’en droit municipal. Bienvenue parmi nous !
17 novembre 2016
KSA Avocats a maintenant deux places d’affaires pour vous servir!
par Groupe KSA
Nos bureaux de Québec, situés à l’édifice Delta 2, sont ouverts depuis le 14 novembre 2016. Mes Stéphane Audy, Anne-Marie Gagné, Catherine Langlois, Jean-Guy Villeneuve, France Deschênes et Simon Brière y ont désormais leur bureau principal. Nous sommes donc disponibles pour rencontrer et desservir nos clients sur les deux rives.
27 janvier 2016
Nomination de Me Anne-Marie Gagné
par Groupe KSA
Le 1er janvier 2016, les associés de KSA ont accueilli parmi eux Me Anne-Marie Gagné. Me Gagné pratique avec nous depuis 2011. Nous sommes heureux que Me Gagné ait accepté de relever ce nouveau défi.
15 novembre 2015
Arrivée de Me Catherine Langlois
par Groupe KSA
C’est avec grand plaisir que nous accueillons Me Catherine Langlois au sein de notre équipe. Me Langlois s’est jointe à notre groupe de droit des affaires, qui saura profiter de son expérience tant en cabinet qu’en entreprise.
10 septembre 2015
Médaille du Conseil du Barreau de Québec pour Me Serge Kronström
par Groupe KSA
Le 10 septembre 2015, Me Serge Kronström, Barreau 1965, recevait la Médaille du Conseil du Barreau de Québec pour souligner ses 50 ans d’inscription au Tableau de l’Ordre de notre profession. Un tel accomplissement mérite d’être souligné et se veut un exemple pour nous tous. Bravo Serge!
25 mai 2015
KSA s’implique
par Groupe KSA
Comme à chaque année, des membres de notre organisation participeront au raid cycliste au profit de la Fondation de l’Hôtel-Dieu-de-Lévis, qui se tiendra au Parc St-Laurent, à Lévis, le 30 mai 2015. Notre équipe de valeureux cyclistes sera composée de Mes Laurier Gauthier, Maxime Chouinard, Mélanie Rhéaume et Stéphanie Quirion. Bravo à tous pour votre… ...
15 juillet 2014
KSA se joint au réseau GESICA
par Groupe KSA
KSA Avocats + Notaires est fière de se joindre au Réseau Gesica, premier réseau international d’avocats francophones qui existe depuis plus de trente ans. Notre intégration à ce réseau nous permet d’être en contact avec des avocats partout dans le monde, de pouvoir bénéficier de leur expérience et de leur expertise.
2 juin 2014
Présent au tournoi de golf de la Chambre de commerce de Lévis
par Groupe KSA
KSA est fière de confirmer qu’encore cette année, un membre de notre firme, soit Me Mélanie Rhéaume, sera impliqué dans l’organisation du tournoi de golf annuel de la Chambre de commerce de Lévis qui se tiendra le 11 juin 2014. Il nous fait plaisir de nous impliquer dans ce tournoi qui est désormais un incontournable… ...
15 mai 2014
Partenaire des Pléiades 2014
par Groupe KSA
KSA sera partenaire et présentateur du prix de la catégorie « Le Constructeur », à l’occasion des Pléiades 2014, qui se tiendront au Centre des congrès de Lévis le 22 mai prochain. Le prix qui sera remis dans cette catégorie vise à récompenser notamment l’excellence et la croissance des entreprises en construction et rénovation. Bravo… ...
3 janvier 2014
Nomination de Me Lisa Fournier
par Groupe KSA
Me Lisa Fournier est maintenant associée de notre firme après y avoir consacré toute sa pratique d’avocate. Félicitations !
15 Décembre 2013
Legal Awards pour KSA
par Groupe KSA
La revue juridique en ligne Acquisition International nomme KSA récipiendaire de l’un de ses Legal Awards, à titre de l’un des 100 meilleurs cabinets d’affaires à travers le monde, aux côtés de joueurs majeurs comptant plus de 1 000 avocats comme Linklaters.
17 octobre 2013
Arrivée de Julien-Pierre Côté
par Groupe KSA
Notre équipe de droit des affaires est heureuse d’accueillir Me Julien-Pierre Côté parmi ses rangs. Bienvenu parmi nous !
17 septembre 2013
Stéphanie Quirion se joint à l’équipe de droit des affaires
par Groupe KSA
Après avoir effectué son stage ainsi qu’un an de pratique générale au sein de notre étude, Me Stéphanie Quirion concentrera maintenant sa pratique à servir notre clientèle en droit des affaires.
21 juillet 2013
KSA accueille une nouvelle avocate
par Groupe KSA
Me Mélanie Rhéaume a complété son stage au sein de notre étude et collaborera maintenant avec nos équipes de litige et de droit du travail.