Marc-Antoine Rioux

Description

C'est après un passage à la direction du Centre local de développement de la MRC des Basques, organisme ayant la responsabilité de l'essor économique de la région, que Me Rioux a décidé de se doter d'une expertise professionnelle en droit. Natif de la région des Basques (Trois-Pistoles) et très impliqué dans sa communauté, Me Rioux s'est joint à l'équipe de notaires du bureau de Trois-Pistoles après y avoir complété son stage en décembre 2019.

Me Rioux œuvre principalement dans les domaines traditionnels du droit notarial, comme le droit immobilier, le droit testamentaire et successoral ainsi que le droit de la personne. Me Rioux a d'ailleurs corédigé des articles avec la professeure Christine Morin au sujet des directives médicales anticipées, lesquels articles ont fait l'objet de publications.

Spécialisations

Droit des affaires

  • Conseils stratégiques en matière de gouvernance
  • Constitution de sociétés et de sociétés par actions
  • Démarrage d’entreprise
  • Réorganisation
  • Tenue de livres et procès-verbaux et de fiducies

Droit immobilier

  • Quittance
  • Convention d'indivision
  • Servitude
  • Donation
  • Vente (résidentiel ou commercial)
  • Échange
  • Examen des titres immobiliers
  • Hypothèque immobilière
  • Offre d'achat

Sûretés

  • Cautionnement
  • Hypothèque mobilière avec et sans dépossession

Successions

  • Publication d'avis légaux
  • Recherche testamentaire
  • Déclaration de transmission mobilière ou immobilière
  • Reddition de compte et partage
  • Déclaration d'hérédité
  • Renonciation à une succession
  • Désignation de liquidateur
  • lnventaire
  • Lecture de testament

Procédures non contentieuses

  • Requête en prescription
  • Vérification de testament olographe ou devant témoins

Famille et personnes

  • Testament fiduciaire
  • Célébration de mariage et d'union civile
  • Contrat de mariage
  • Contrat d'union civile
  • Contrat d'union de fait
  • Procuration et mandat en cas d'inaptitude
  • Testament

Services connexes au rôle d’officier public du notaire

  • Attestation de documents divers
  • Autorisation à voyager à I'extérieur du pays pour enfant mineur

Formation

2020 - Maîtrise en droit notarial (LL.M.), Université Laval

2020 - Membre de la Chambre des notaires

2018 - Baccalauréat en droit, LL. B., Université Laval

2012 - Baccalauréat en études internationales et langues modernes, Université Laval

 

Implications

Secrétaire-archiviste des Chevaliers de Colomb, Conseil 3917.

Administrateur de la Fondation du réseau de la santé du CSSS des Basques.

Administrateur du Centre de services scolaire du Fleuve-et-des-Lacs.

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